Monopole

Ne doit pas être confondu avec monopôle.

Le monopole (du grec monos signifiant « un » et polein signifiant « vendre ») est, au sens strict, une situation dans laquelle un offreur se trouve détenir une position d'exclusivité sur un produit ou un service offert à une multitude d’acheteurs.

Lorsque cette situation d'exclusivité dans une activité est établie au profit de la puissance publique, on parle de « monopole d'État » ou de « monopole public ».

Par extension (plutôt abusive) le terme de monopole est souvent utilisé pour décrire une situation proche de la définition précédente mais distincte : Le terme « monopole » est alors appliqué à une entreprise qui n'est pas à proprement parler en situation de monopole mais domine largement un marché où la concurrence existe encore, mais de manière marginale. En l'occurrence, le terme de position dominante est préférablement employé par les autorités et la réglementation de la concurrence.

Parmi les concepts voisins mais dont la définition et la portée doivent être clairement distinguées, il convient de remarquer :

  • l'oligopole, qui décrit une situation de marché où un petit groupe d’offreurs se partagent un marché à parts plus ou moins égales ;
  • le duopole, qui est une forme réduite d'oligopole (deux offreurs font face à une multitude d'acheteurs) ;
  • le cartel ou l'entente sont des formes variables d'association entre offreurs qui visent à établir à leur profit et selon des modalités diverses une situation de monopole ;
  • le monopsone, qui par symétrie au terme monopole, correspond à une situation de marché où un demandeur détient une position de monopole à l’achat ;
  • le monopole bilatéral, qui caractérise une situation de marché où se font face un monopole (un seul vendeur) et un monopsone (un seul acheteur).

Le monopole dans l'histoire

Le monopole est régulièrement et naturellement privilégié dans le domaine de la production, de la distribution ou des services, chaque fois que des intérêts présentés comme « supérieurs » ou « collectifs » semblent pouvoir être invoqués.

À l'époque féodale, l'exclusivité de la mise à disposition de certains équipements collectifs (moulins, ponts, granges...) par le seigneur féodal lui permet de percevoir des redevances censées payer la protection qu'il assure vis-à-vis de ses sujets.

Au Moyen Âge, les corporations et les métiers assurent pour les activités qu'elles encadrent strictement des obligations de respect de qualité et de formation des apprentis et de leurs employés.

À l'époque classique, les pouvoirs publics s'octroient des monopoles à des fins fiscales (par ex : Gabelle tirée de la vente du sel) ou accordent ainsi des monopoles pour une durée déterminée à certains opérateurs internes ou externes. Ainsi la doctrine du mercantilisme (et notamment sa variante française : le Colbertisme) accorde le privilège de monopole pour mieux promouvoir sur le plan économique des fins défensives ou offensives.

Des compagnies de commerces nationales (obtiennent selon les cas) le monopole du commerce de certains produits, ou le monopole avec certaines régions.

Le monopole de commerce est établi avec certaines régions du monde pour la métropole nationale, excluant de fait du marché les autres puissances européennes.

Le monopole de fabrication est aussi le moyen de mettre sous le contrôle de l’État certaines productions : les nombreuses manufactures royales de l’époque de Colbert en sont l'exemple.

Concernant le commerce avec l'étranger - source de puissance économique et de rayonnement politique pour les nouveaux régimes de Royauté absolue, les exemples les plus célèbres se trouvent :

  • les Compagnies des Indes rassemblent des petites compagnies qui fusionnent sous l’égide de l’État afin de réduire la concurrence, d’accroître les profits commerciaux et d’améliorer l’efficacité militaire et coloniale de leurs flottes ;
  • la Compagnie néerlandaise des Indes orientales (VOC), et la Compagnie britannique des Indes orientales se disputent le contrôle du commerce en Asie du Sud Est. La recherche du monopole était essentielle dans la réalisation d’importants profits, et les compagnies n’hésitaient pas à détruire des plantations autochtones potentiellement rivales afin de s’assurer de l’absence de concurrence.

Sur le terrain, les compagnies de commerce — comme la VOC — confient leurs droits de monopole à un marchand ou à un syndic de marchand local. Le contrat de vente implique généralement l’absence de tout acheteur concurrent du syndic, et l’absence de nouvelle vente du même produit pour une période donnée, en vue de garantir et préserver la situation enviable de monopole sur les marchés locaux.

Avec l’émergence des idées économiques libérales, la critique des monopoles débute : ils apparaissent comme abusifs et nuisibles aux consommateurs et au dynamisme économique. À la fin du e siècle cette critique aboutit à des lois rendant illicites les ententes, comme la loi Le Chapelier en France. Elle visent aussi à garantir l’absence d’ententes et de coalitions entre les citoyens (disparition des corporations qui disposaient de monopoles de main-d’œuvre dans l’Ancien Régime). Plus généralement, la doctrine libérale classique contribue à répandre lidée que les monopoles dérivent sont l'expression d’initiatives illégitimes de l’État.

À la fin du e siècle, sous la pression des courants de pensées nationalistes, le retour de l'action publique relance certaines formes de soutien et d'organisation des marchés au détriment de la concurrence :

  • certains États comme le Japon et l’Allemagne soutiennent les efforts de concentration industrielle de leurs entreprises. Les entreprises allemandes forment par exemple des cartels ;
  • le développement du colonialisme tend à instaurer des relations faites de privilèges et de domination à l'égard de territoires d'Outre-mer considérés comme la « chasse gardée » (voir l'exemple limite du Congo belge, propriété privée du souverain belge) de la puissance tutélaire. Ce mouvement sera source de rivalités entre les impérialismes européens (anglais, allemand ou français) au Moyen-Orient, en Afrique ou en Asie.

Au e siècle, le retour de la législation s'effectue pour organiser et ménager de façon pragmatique des conditions plus acceptables d'une saine concurrence. Se mettent en place des législations comme les lois anti-trust américaines, qui aboutissent au démantèlement de certaines grandes entreprises comme la Standard Oil. Par ailleurs, se développent progressivement des législations visant à protéger les brevets et les droits d’auteurs afin de récompenser les entrepreneurs innovants.

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