Conseil exécutif (Révolution française)

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Conseil exécutif provisoire
-
1 mois et 10 jours

Conseil exécutif
-
1 an, 6 mois et 30 jours
Caractéristiques
Créateur
Cause
L'Assemblée nationale suspend - sans abolir - la royauté et renvoie le gouvernement de Louis XVI qui est remplacé par le Conseil exécutif provisoire.
Autre organe gouvernemental
Parlement
Informations générales
Type
Régime politique
Chef de l'état
Histoire et événements
10-
L'Assemblée nationale suspend - sans abolir - la royauté et renvoie le gouvernement de Louis XVI qui est remplacé par le Conseil Exécutif Provisoire. Louis XVI est détenu dans la prison du Temple.
L'Assemblée nationale cède la place à la Convention nationale qui constitue dix-huit comités et nomme les membres du Conseil exécutif (ex. provisoire).
Rétablissement du Tribunal révolutionnaire.
18-
Le Comité de défense générale devient la Commission de salut public qui se réunit le lendemain avec le Conseil Exécutif.
La Commission de salut public devient Comité de salut public, les ministres du Conseil exécutif sont réduits au rang de commis.
31 mai-
Journées insurrectionnelles : les Montagnards font arrêter les Girondins et prennent la Convention, qui deviendra le « centre unique de l'impulsion du gouvernement révolutionnaire ». Le Tribunal révolutionnaire sera rétabli.
Danton quitte le Comité qui est pris par les robespierristes. Robespierre y entre le 27 juillet.
Billaud-Varenne et Collot d’Herbois entrent au Comité surnommé le Grand Comité de l’an II qui instaure la Terreur : levée en masse (23 août), loi des suspects (17 sep), loi du maximum général (29 sep).
La Constitution de l'an I est suspendue et le gouvernement révolutionnaire mis en place.
La Convention nationale supprime les ministres de la Convention ainsi que le Conseil exécutif qui est remplacé par les commissions exécutives gouvernementales dépendantes du Comité de salut public.
Liste des gouvernements de la France


Le Conseil exécutif provisoire est l'autorité exécutive provisoire constituée le par décret de l'Assemblée nationale législative après la suspension de Louis XVI et le renvoi de ses ministres. Maintenu sous la Convention, il survécut, malgré son affaiblissement, à la création du comité de salut public et du gouvernement révolutionnaire, jusqu'à son remplacement par les commissions exécutives le .